Politique relative aux cookies

Un cookie est un petit fichier ou une information susceptible d’être enregistré sur le terminal utilisé pour consulter un site internet, notamment un ordinateur, un téléphone ou une tablette.

Les termes « cookies » ou « traceurs » peuvent également désigner d’autres technologies permettant de stocker ou de lire des informations sur le terminal de l’utilisateur.

Ces technologies peuvent avoir différentes finalités, par exemple permettre l’authentification, sécuriser une session, mémoriser un choix ou mesurer l’utilisation d’un service.

Civeria peut utiliser des cookies ou technologies similaires afin d’assurer le fonctionnement, la sécurité et, lorsque cela est nécessaire, l’amélioration du service.

Les traceurs sont distingués selon leur finalité et selon qu’ils nécessitent ou non le consentement préalable de l’utilisateur.

Ils peuvent notamment servir à :

• permettre l’authentification et maintenir une session utilisateur ;
• sécuriser l’accès au compte et aux services ;
• mémoriser certaines informations nécessaires au fonctionnement de la navigation ;
• assurer le fonctionnement d’un processus de commande ou de paiement ;
• mémoriser les choix exprimés concernant les cookies ;
• prévenir certaines utilisations frauduleuses ou abusives du service.

Ces traceurs ne nécessitent pas de consentement préalable lorsqu’ils sont strictement nécessaires à la fourniture du service demandé par l’utilisateur ou à la communication électronique.

Ces outils peuvent notamment permettre de connaître le nombre de visites, les pages consultées ou certaines informations relatives au fonctionnement technique du service.

Lorsqu’un outil de mesure d’audience remplit les conditions permettant une exemption de consentement prévues par la réglementation, il peut être utilisé sans consentement préalable.

Dans le cas contraire, le traceur concerné n’est activé qu’après consentement de l’utilisateur.

Ces traceurs ne sont pas strictement nécessaires au fonctionnement de Civeria.

Lorsqu’ils sont utilisés, ils sont soumis au consentement préalable de l’utilisateur lorsque la réglementation l’exige.

Certaines fonctionnalités de Civeria peuvent reposer sur des services fournis par des prestataires tiers.

Ces prestataires peuvent, selon leur fonctionnement, utiliser des cookies ou autres mécanismes techniques nécessaires à la fourniture de leurs services.

Civeria veille à distinguer les traceurs strictement nécessaires des traceurs nécessitant un consentement préalable.

Les catégories de prestataires pouvant intervenir comprennent notamment les services d’hébergement, de sécurité, de paiement et, lorsque de tels outils sont utilisés, les services de mesure d’audience.

Lorsque l’utilisation d’un cookie ou traceur nécessite le consentement, Civeria doit recueillir celui-ci avant son dépôt ou sa lecture.

Le consentement doit résulter d’un choix libre, spécifique, éclairé et univoque de l’utilisateur.

Lorsqu’un dispositif de consentement est affiché, l’utilisateur doit pouvoir accepter ou refuser les traceurs concernés dans des conditions permettant un choix réel.

Le retrait du consentement doit pouvoir être effectué aussi simplement que son octroi.

Vous pouvez rouvrir le bandeau et modifier votre choix depuis le pied de page du site ou avec le bouton ci-dessous.

Le retrait du consentement n’affecte pas la licéité des opérations effectuées avant ce retrait.

Les choix exprimés par l’utilisateur concernant l’acceptation ou le refus des traceurs soumis au consentement peuvent être conservés afin de ne pas lui demander de se prononcer à chaque visite.

À l’issue de cette période, le choix pourra être demandé à nouveau lorsque cela est nécessaire.

Les navigateurs internet proposent généralement des paramètres permettant d’afficher, bloquer ou supprimer certains cookies.

Ces réglages peuvent compléter les outils de gestion proposés directement par le site.

Cependant, lorsque le consentement est requis, Civeria ne se repose pas uniquement sur les paramètres du navigateur pour considérer qu’un consentement valable a été donné.

Le blocage de certains traceurs strictement nécessaires peut entraîner le dysfonctionnement de certaines fonctionnalités demandées par l’utilisateur.

Lorsqu’un cookie ou traceur permet d’identifier directement ou indirectement une personne, les données associées peuvent constituer des données à caractère personnel.

Leur traitement est alors également soumis aux règles applicables en matière de protection des données personnelles.

Pour davantage d’informations sur les traitements de données réalisés par Civeria, l’utilisateur peut consulter la Politique de confidentialité.

Civeria peut modifier la présente politique afin de tenir compte d’une évolution du site, des technologies utilisées ou de la réglementation applicable.

La version applicable est celle publiée sur le site à la date de consultation.

La date de dernière mise à jour est indiquée en haut de cette page.